S.C.A.
Marque suisse · 337657 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 337657
- Numéro de demande
- 00347/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S.C.A. ((Grain de café, fond noir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- S.C.A. ((Grain de café, fond noir))
- Déposée
- 21 janv. 1985
- Enregistrée
- 3 avr. 1985
- Publiée
- 18 mai 1985
- Radiée
- 22 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine
Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, spécialement distributeurs automatiques de produits alimentaires et de boissons; pièces de parties de ces appareils; appareils et ustensiles pour la cuisine et leur parties; machines pour faire le café, cafetières, et leur parties; appareils électriques pour la cuisine, notamment machines pour faire le café, et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005
- 18 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 18.05.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.