CZ (poinçon de maître 4313)

Marque suisse · 337670 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337670
Numéro de demande
01043/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CZ (poinçon de maître 4313) ((fig.))
Déposée
1 févr. 1985
Enregistrée
3 avr. 1985
Publiée
18 mai 1985
Radiée
5 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  2. 18 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 18.05.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.