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Marque suisse · 337717 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337717
Numéro de demande
06849/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 déc. 1984
Enregistrée
12 avr. 1985
Publiée
20 mai 1985
Protégée jusqu’au
19 déc. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres étanches et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 26 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

  4. 15 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004

  5. 7 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASUAG-SSIH - Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999

  6. 20 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 20.05.1985

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.