Marque figurative

Marque suisse · 337803 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337803
Numéro de demande
07003/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Papillon)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Papillon))
Déposée
28 déc. 1984
Enregistrée
12 avr. 1985
Publiée
22 mai 1985
Radiée
2 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles · Mercerie

Appareils d'éclairage. Meubles, glaces et cadres. Objets de décoration florale artificielle, notamment fleurs, plantes et arbres artificiels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  2. 22 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 22.05.1985

Parties

Titulaire

Ardil S.A.

5, rue du Clos, 1207 Genève

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.