FORTA
Marque suisse · 337818 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 337818
- Numéro de demande
- 00655/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FORTA ((fig.))
- Déposée
- 1 févr. 1985
- Enregistrée
- 12 avr. 1985
- Publiée
- 25 mai 1985
- Radiée
- 7 sept. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Schlösser und Beschläge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2015
- 31 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Schloss- & Beschlägefarbrik AG, 4245 Kleinlützel, Schlossfabrik Heusser AG, 4853 Murgenthal, STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis → Schlossfabrik Heusser AG, 4853 Murgenthal, MSL Schloss- und Beschlägefabrik AG, 4245 Kleinlützel
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 5 févr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Schlossfabrik Heusser AG, Murgenthal, Schlossfabrik Schulte & Co., Schänis, Schloss- & Beschlägefabrik AG, Kleinlützel;, Korrespondenzadresse:, Schlossfabrik Heusser AG, 4853 Murgenthal → Schloss- & Beschlägefarbrik AG, 4245 Kleinlützel, Schlossfabrik Heusser AG, 4853 Murgenthal, STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998
- 25 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 25.05.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.