Marque figurative

Marque suisse · 338105 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338105
Numéro de demande
00611/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
30 janv. 1985
Enregistrée
30 avr. 1985
Publiée
3 juin 1985
Radiée
5 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Machines pour l'industrie chimique, machines pour les mines, machines pour l'industrie du bois, machines pour l'industrie d'emballage; machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils électrotechniques ou électroniques, à savoir appareils et instruments de surveillance; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  2. 9 janv. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Thomassen & Drijver-, Verblifa N.V., Zutphenseweg 51, Deventer, Pays-Bas → Heuft-Qualiplus B.V., Arnhemstraat 34012, Deventer, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1990

  3. 3 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 03.06.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.