OKS

Marque suisse · 338169 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338169
Numéro de demande
01469/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OKS ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 2011)) ((fig.))
Éléments verbaux
OKS ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 2011))
Déposée
12 mars 1985
Enregistrée
30 avr. 1985
Publiée
13 juin 1985
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouteriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 13 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 13.06.1985

Parties

Titulaire

Otto Kaufmann-Schmid

8311 Brütten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.