Marque figurative

Marque suisse · 338173 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338173
Numéro de demande
01558/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((diamant, encadré, poinçon de maître 4323)) ((fig.))
Éléments verbaux
((diamant, encadré, poinçon de maître 4323))
Déposée
18 févr. 1985
Enregistrée
30 avr. 1985
Publiée
13 juin 1985
Radiée
19 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  2. 13 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 13.06.1985

Parties

Titulaire

André Maspoli

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.