GRSA
Marque suisse · 338176 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338176
- Numéro de demande
- 01561/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GRSA ((fig.))
- Déposée
- 11 mars 1985
- Enregistrée
- 30 avr. 1985
- Publiée
- 13 juin 1985
- Protégée jusqu’au
- 11 mars 2035
- Renouvelle
- 210525
- Classification de Vienne
- 15.07.07, 24.13.25, 25.05.05, 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie et leurs parties séparées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 11.03.2025 → 11.03.2035
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 25 avr. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Georges Ruedin S.A., 2854 Bassecourt → Manufacture Ruedin SA, (Manufacture Ruedin AG), (Manufacture Ruedin Ltd), 10, rue de la Combe, 2854 Bassecourt
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 25 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 25 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 13 juin 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 13.06.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.