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Marque suisse · 338180 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338180
Numéro de demande
01570/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
t ((schwarzer Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
t ((schwarzer Kreis))
Déposée
13 mars 1985
Enregistrée
30 avr. 1985
Publiée
13 juin 1985
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Renouvelle
209161
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Werkzeuge, Vorrichtungen zu Werkzeugmaschinen, Werkzeugmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 13 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 13.06.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.