Marque figurative

Marque suisse · 338222 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338222
Numéro de demande
05368/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 oct. 1984
Enregistrée
7 mai 1985
Publiée
15 juin 1985
Radiée
4 mai 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles

Packungen und Verpackungsmaterial aus Papier, Karton, Kunststoff, Schaumstoff und/oder Kombinationen aus diesen Materialien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2015

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 25 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004

  4. 13 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Aktiebolaget Tetra Pak, Rabyholms Allé, Lund, Suède → Tetra Laval Holdings & Finance S.A., Avenue Général Guisan 70, 1009 Pully
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004

  5. 7 juil. 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tetra Pak International AB, Rabyholms Allé, S- Lund, Suède → Aktiebolaget Tetra Pak, Rabyholms Allé, Lund, Suède

    Publié dans la FOSC No 153 du 07.07.1987

  6. 15 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 15.06.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.