SEAMATIC

Marque suisse · 338297 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338297
Numéro de demande
00919/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 févr. 1985
Enregistrée
20 mai 1985
Publiée
18 juin 1985
Protégée jusqu’au
12 févr. 2035
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.02.1985
Renouvelle
209243
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres étanches et automatiques et leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.02.2025 → 12.02.2035

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 18 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  4. 29 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  5. 22 juin 1999

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  6. 24 janv. 1986

    Transféré

    Titulaire
    Omega S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Tissot S.A., 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1986

  7. 18 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 18.06.1985

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.