DOUCET

Marque suisse · 338470 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338470
Numéro de demande
00285/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DOUCET ((cercle, éclair, trois lignes ondulées)) ((fig.))
Éléments verbaux
DOUCET ((cercle, éclair, trois lignes ondulées))
Déposée
14 janv. 1985
Enregistrée
23 mai 1985
Publiée
27 juin 1985
Radiée
15 août 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Charles Pierre Doucet, Meyrin
Renouvelle
208509
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de distribution de liquides, pompes, filtres et épurateurs; machines hydrauliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  2. 23 avr. 1997

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    MS Filtration, Technoparc du Pays de Gex, 15, Rue A. et L. Lumière, 01630 St-Genis-Pouilly, France

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  3. 6 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Doucet S.A., 20, avenue Tronchet, 1226 Thônex → ESI-Doucet SA, 11, avenue Henri-Dunant, 1205 Genève

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991

  4. 27 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 27.06.1985

Parties

Titulaire

ESI-Doucet SA

11, avenue Henri-Dunant, 1205 Genève

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Preneur de licence exclusive

MS Filtration

Technoparc du Pays de Gex 15, Rue A. et L. Lumière, 01630 St-Genis-Pouilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.