SUNTEC
Marque suisse · 338479 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338479
- Numéro de demande
- 00951/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SUNTEC ((fig.))
- Déposée
- 14 févr. 1985
- Enregistrée
- 23 mai 1985
- Publiée
- 28 juin 1985
- Radiée
- 21 sept. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Pumpen für Ölheizanlagen und derern Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2015
- 28 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 28 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 24 oct. 1985
Rectifié
- Titulaire
- Suntec Industries France S.A., P.P 102, Zone Industrielle Dijon-Sud, Logvic Cedex, France → Suntec Industries France S.A., P.P. 102, Zone Industrielle Dijon-Sud, Longvic Cedex, France
Publié dans la FOSC No 248 du 24.10.1985
- 28 juin 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 28.06.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.