SAINT-SÉBASTE

Marque suisse · 338493 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338493
Numéro de demande
01399/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAINT-SÉBASTE ((fig.))
Déposée
6 mars 1985
Enregistrée
23 mai 1985
Publiée
28 juin 1985
Protégée jusqu’au
6 mars 2035
Classification de Vienne
02.03.01, 02.03.03, 02.03.11, 02.03.23, 11.07.01, 11.07.07, 24.11.01, 24.11.13, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.14, 26.01.16, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin Rouge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.03.2025 → 06.03.2035

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  2. 8 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

  3. 15 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Kuntzer et fils - Succ. Jean-Pierre Kuntzer, 11, rue D.-Dardel, 2072 St-Blaise → Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA, rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  4. 25 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Kuntzer et fils, 11, rue D.-Dardel, 2072 St-Blaise → Jean-Claude Kuntzer et fils - Succ. Jean-Pierre Kuntzer, 11, rue D.-Dardel, 2072 St-Blaise
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  5. 14 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  6. 28 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 28.06.1985

Parties

Titulaire

Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA

rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.