Marque figurative

Marque suisse · 338498 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 338498
Numéro de demande: 01420/1985
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 8 mars 1985
Enregistrée: 23 mai 1985
Publiée: 28 juin 1985
Protégée jusqu’au: 8 mars 2035
Classification de Vienne: 04.05.04, 17.01.01, 17.01.02
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und andere Zeitmessgeräte sowie deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

6 janv. 2025
Prolongé
Echéance de la protection
08.03.2025 → 08.03.2035
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
13 juin 2005
Adresse modifiée
Titulaire
Mido G. Schaeren & Co. S.A., Bözingenstrasse 9, 2502 Biel → Mido AG (Mido SA) (Mido Ltd), chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
23 nov. 1999
Mandataire inscrit
Mandataire
SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999
20 juin 1997
Mandataire inscrit
Mandataire
ASUAG-SSIH - Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997
28 juin 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 28.06.1985

Parties

Titulaire

MIDO AG

Mido AG (Mido SA) (Mido Ltd)

chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.