KABA QUATTRO

Marque suisse · 338516 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338516
Numéro de demande
01782/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KABA QUATTRO ((fig.))
Déposée
20 mars 1985
Enregistrée
23 mai 1985
Publiée
29 juin 1985
Radiée
24 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlösser und Schlüssel sowie Bestandteile von und Zubehör zu diesen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  2. 21 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bauer Kaba AG, Mühlebühlstrasse, 8620 Wetzikon → Kaba Schliesssysteme AG, Mühlebühlstrasse, 8623 Wetzikon ZH

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  3. 29 juin 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 29.06.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.