CARBOCONE

Marque suisse · 338637 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338637
Numéro de demande
02382/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 avr. 1985
Enregistrée
30 mai 1985
Publiée
4 juil. 1985
Radiée
21 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Electrocardiographes et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  2. 5 janv. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Rematra Research, Marketing and Trading Company S.A., 7, rue Jean-Petitot, 1204 Genève → Versatec, Inc., 764 Denison Court, Bloomfield Hills (MI 48302), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  3. 4 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 04.07.1985

Parties

Titulaire

Versatec, Inc.

764 Denison Court, Bloomfield Hills (MI 48302), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.