Marque figurative

Marque suisse · 338682 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338682
Numéro de demande
02556/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((oiseau, enveloppe, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((oiseau, enveloppe, encerclé))
Déposée
23 avr. 1985
Enregistrée
30 mai 1985
Publiée
6 juil. 1985
Radiée
28 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Renouvelle
210817
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Fournitures de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005

  2. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASUAG-SSIH, Service des marques, Faubourg du Lac 6, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  4. 6 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 06.07.1985

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.