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Marque suisse · 338859 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338859
Numéro de demande
02508/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 1985
Enregistrée
11 juin 1985
Publiée
13 juil. 1985
Protégée jusqu’au
23 avr. 2035
Renouvelle
210153
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis

Chemische Produkte für die Industrie, Anilin- und andere Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    23.04.2025 → 23.04.2035

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  2. 8 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
    Mandataire
    IPAN GmbH, Intellectual Property Associates Network, Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 1 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  4. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  5. 25 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  6. 25 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  7. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  8. 13 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1985

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Mandataire

IPAN GmbH Intellectual Property Associates Network

Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.