ARTILEN

Marque suisse · 338865 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338865
Numéro de demande
02514/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 1985
Enregistrée
11 juin 1985
Publiée
13 juil. 1985
Radiée
30 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Renouvelle
210445
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  2. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  3. 7 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  4. 7 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  5. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  6. 13 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1985

Parties

Titulaire

Clariant AG

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.