PA

Marque suisse · 338883 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338883
Numéro de demande
00160/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4301)) ((fig.))
Éléments verbaux
PA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4301))
Déposée
10 janv. 1985
Enregistrée
11 juin 1985
Publiée
13 juil. 1985
Radiée
15 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  2. 13 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.