PA
Marque suisse · 338883 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338883
- Numéro de demande
- 00160/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4301)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- PA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 4301))
- Déposée
- 10 janv. 1985
- Enregistrée
- 11 juin 1985
- Publiée
- 13 juil. 1985
- Radiée
- 15 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 13 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.