A
Marque suisse · 338886 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338886
- Numéro de demande
- 01404/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 1984
- Enregistrée
- 11 juin 1985
- Publiée
- 13 juil. 1985
- Protégée jusqu’au
- 8 déc. 2034
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.03.1985
- Renouvelle
- 207860
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.05.01, 26.05.18, 26.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte Waren (Medaillen).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 18 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.12.2024 → 08.12.2034
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 16 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.01.2015
- 17 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Österreichisches Hauptmünzamt, Am Heumarkt 1, Wien 3, Autriche → Münze Österreich Aktiengesellschaft, Am Heumarkt 1, 1030 Wien, Autriche
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 13 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 13.07.1985
Parties
Titulaire
1030 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.