ZwieBelle

Marque suisse · 338905 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338905
Numéro de demande
06759/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
ZwieBelle ((eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
ZwieBelle ((eingerahmt))
Déposée
20 déc. 1984
Enregistrée
11 juin 1985
Publiée
15 juil. 1985
Radiée
25 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
gelb auf grünem Grund.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Landwirtschaftliche Erzeugnisse, nämlich Zwiebeln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005

  2. 15 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 15.07.1985

Parties

Titulaire

Gemüseproduzenten-Vereinigung der Kantone Bern und Freiburg, GVBF

Gemüseproduzenten-Vereinigung der Kantone Bern und Freiburg (GVBF)

3225 Müntschemier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.