Cerveza CARTA BLANCA
Marque suisse · 338911 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338911
- Numéro de demande
- 00334/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Cerveza CARTA BLANCA ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 1985
- Enregistrée
- 11 juin 1985
- Publiée
- 15 juil. 1985
- Radiée
- 13 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge, or, blanc et noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.02, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.20, 26.01.24, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 2 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 2 mars 2012
Fusionné
- Titulaire
- CCM IP S.A., Avenue Gabriel-de-Rumine 33, 1005 Lausanne → Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV, Alfonso Reyes Norte 2202, Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, Mexique
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 27 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- CERVECERIA CUAUHTEMOC MOCTEZUMA, S.A. de C.V., Avenida Universidad No. 2202, Monterrey, N.L. Mexico, Mexique → CCM IP S.A., Avenue Gabriel-de-Rumine 33, 1005 Lausanne
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005
- 29 nov. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cervecería Cuauhtémoc, S.A., Avenida Universidad No. 2202, Monterrey (Nuevo León), Mexique → CERVECERIA CUAUHTEMOC MOCTEZUMA, S.A. de C.V., Avenida Universidad No. 2202, Monterrey, N.L. Mexico, Mexique
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004
- 29 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004
- 15 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 15.07.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.