Marque figurative
Marque suisse · 338942 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338942
- Numéro de demande
- 01610/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((cercle, ligne et pointe)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((cercle, ligne et pointe))
- Déposée
- 11 mars 1985
- Enregistrée
- 12 juin 1985
- Publiée
- 18 juil. 1985
- Radiée
- 17 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 210759
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines-outils automatiques ou non automatiques, machines-outils à poste unique et à postes multiples, machines-outils formées par l'assemblage d'éléments normalisés tels que des unités d'usinage, machines à copier, machines à diamanter, notamment machines pour la décoration de pièces en métaux non ferreux; parties séparées des machines susmentionnées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 7 mars 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE (supprimé)
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 18 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 18.07.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.