Marque figurative

Marque suisse · 338958 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338958
Numéro de demande
02083/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((un chat)) ((fig.))
Éléments verbaux
((un chat))
Déposée
9 avr. 1985
Enregistrée
12 juin 1985
Publiée
19 juil. 1985
Radiée
14 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
29.11.1984 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Litière pour chats.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  2. 19 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1985

Parties

Titulaire

Laporte Industries Limited

Hanover House, 14, Hanover Square, Londen W.1, GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.