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Marque suisse · 338984 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338984
Numéro de demande
04381/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 août 1983
Enregistrée
28 juin 1985
Publiée
20 juil. 1985
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 8 sept. 1987

    Partiellement radié

    LPS
    Tabac, brut ou manufacturé, cigarettes, cigares, tabac de pipe, tabac à chiquer, tabac à priser; articles pour fumeurs; allumettes. Chewing-gum, bonbons et produits analogues. → Cigarettes.
    Classification internationale
    30,34 → 34

    Publié dans la FOSC No 207 du 08.09.1987

  3. 20 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 20.07.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.