Marque figurative

Marque suisse · 339013 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339013
Numéro de demande
03229/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schädel mit Beispielen aus der Warenliste)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schädel mit Beispielen aus der Warenliste))
Déposée
15 juin 1984
Enregistrée
28 juin 1985
Publiée
20 juil. 1985
Radiée
17 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche und zahnärztliche Instrumente und Apparate, insbesondere Hilfsmittel zur Befestigung von künstlichen Gliedermassen und Zähnen durch Implantation von Befestigungsmitteln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  2. 20 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 20.07.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.