Marque figurative
Marque suisse · 339018 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339018
- Numéro de demande
- 04711/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((drei Schildkröten)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((drei Schildkröten))
- Déposée
- 1 juil. 1984
- Enregistrée
- 28 juin 1985
- Publiée
- 20 juil. 1985
- Radiée
- 7 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.08.1984
- Renouvelle
- 206004
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffeesurrogate, Mehle und Getreidepräparate, Brot, Biskuits, Kuchen, Back- und Konditoreiwaren, Zucker- und Schokoladewaren, Speiseeis; Honig, Sirup (Zuckersirup), Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Pfeffer, Essig; Gewürze; Eis.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 9 oct. 1990
Transféré
- Titulaire
- Rowntree Mackintosh, Canada Ltd./Ltee, 72 Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990
- 9 oct. 1990
Mandataire radié
- Mandataire
- Kurt Baumgartner + Ralph George, Advokaturbüro, Aarbergergasse 21, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990
- 8 sept. 1987
Transféré
- Titulaire
- Laura Secord Limited/Limitee, 72 Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada → Rowntree Mackintosh, Canada Ltd./Ltee, 72 Sterling Road, Toronto (Ontario), Canada
Publié dans la FOSC No 207 du 08.09.1987
- 20 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 20.07.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.