formAcel PR

Marque suisse · 339152 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339152
Numéro de demande
01835/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
formAcel PR ((schwarz weiss im Quadrat)) ((fig.))
Éléments verbaux
formAcel PR ((schwarz weiss im Quadrat))
Déposée
25 mars 1985
Enregistrée
28 juin 1985
Publiée
27 juil. 1985
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus

Möbel, Polsterfüllstoffe, Webstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 27 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 27.07.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.