Marque figurative
Marque suisse · 339158 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339158
- Numéro de demande
- 02100/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- ((figure)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((figure))
- Déposée
- 10 avr. 1985
- Enregistrée
- 28 juin 1985
- Publiée
- 31 juil. 1985
- Radiée
- 14 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés, périodiques, livres, manuels d'enseignement et d'instruction.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 31 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 175 du 31.07.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.