GORDONNE DE PROVENCE

Marque suisse · 339294 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339294
Numéro de demande
02993/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mai 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
3 août 1985
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin naturel de la Provence.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 4 févr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 35, avenue Eugène-Lance, case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991

  3. 3 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 03.08.1985

Parties

Titulaire

Riotton Gilliéron S.A.

35, avenue Eugène-Lance case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.