Marque figurative

Marque suisse · 339363 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339363
Numéro de demande
02286/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfau, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfau, schwarzer Hintergrund))
Déposée
18 avr. 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
7 août 1985
Radiée
21 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
309284
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie

Spitzen und Stickereien, Textilien am Stück, einschliesslich von bedruckten, gewebten, gewirkten, gestrickten, plissierten Stoffen und solchen mit durch Handarbeit, Näharbeit, Applikationen, Verkleben oder Verschmelzen anderweitig veränderten Oberflächen, sowie daraus hergestellte Bekleidung; aufbügelbare Dekorationselemente in Motivform oder endlos, aus Stoff, Stickerei, Kristallen (Strass), Glasperlen, Pailletten, Stanzteilen aus Folie, Nieten, Flockdruckmustern sowie aus anderen mit einer thermoadhesiven Schicht versehenen Materialien; aufbügelbare Stickmotive sowie aufbügelbare Stickereien aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  2. 7 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 07.08.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.