KSD (Verantwortlichkeitsmarke 4336)

Marque suisse · 339376 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339376
Numéro de demande
02712/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KSD (Verantwortlichkeitsmarke 4336) ((fig.))
Déposée
26 mars 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
7 août 1985
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 7 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 07.08.1985

Parties

Titulaire

Kurt Schweizer

8253 Diessenhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.