Marque figurative
Marque suisse · 339379 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339379
- Numéro de demande
- 02715/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4333)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4333))
- Déposée
- 9 avr. 1985
- Enregistrée
- 3 juil. 1985
- Publiée
- 8 août 1985
- Radiée
- 14 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 8 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 08.08.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.