ANVAL

Marque suisse · 339385 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339385
Numéro de demande
02743/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ANVAL ((carré)) ((fig.))
Éléments verbaux
ANVAL ((carré))
Déposée
2 mai 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
8 août 1985
Radiée
5 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
09.04.1985 FR
10.04.1985 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs

Poudres et granules métalliques. Métaux bruts et mi-ouvrés fabriqués à partir de poudres et granules métalliques. Tubes, tuyaux métalliques et pièces métalliques tubulaires fabriqués à partir de poudres et granules métalliques. Accessoires métalliques divers fabriqués à partir de poudres et granules métalliques destinés à des tubes et tuyaux métalliques. Equipements et machines pour la fabrication de poudres et granules métalliques. Equipements et machines pour la fabrication de pièces métalliques, en particulier de tubes ou tuyaux à partir de poudres ou granules métalliques. Equipements et machines pour la fabrication de tubes ou barres métalliques par compactage et filage de poudres ou granules métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005

  2. 8 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 08.08.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.