Marque figurative

Marque suisse · 339413 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339413
Numéro de demande
03212/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mai 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
10 août 1985
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Heizungsgeräte; transportable Bauten (nicht aus Metall); Möbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 10 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 10.08.1985

Parties

Titulaire

Volker Götz

6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.