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Marque suisse · 339415 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339415
Numéro de demande
03238/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
rt ((Logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
rt ((Logo))
Déposée
12 avr. 1985
Enregistrée
3 juil. 1985
Publiée
10 août 1985
Radiée
14 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Verantwortlichkeitsmarke: Nr. 4349.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  2. 10 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 10.08.1985

Parties

Titulaire

Rosmarie Tödtli

6331 Hünenberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.