Marque figurative
Marque suisse · 339417 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339417
- Numéro de demande
- 03240/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Logo))
- Déposée
- 23 avr. 1985
- Enregistrée
- 3 juil. 1985
- Publiée
- 10 août 1985
- Radiée
- 28 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Verantwortlichkeitsmarke: Nr. 4351.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 10 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 10.08.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.