TROIS SOLEILS

Marque suisse · 339523 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339523
Numéro de demande
01540/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 1985
Enregistrée
8 juil. 1985
Publiée
14 août 1985
Protégée jusqu’au
11 janv. 2035
Remarques
avec modification de la raison sociale, du siège de l'entreprise et de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 12.03.1985
Renouvelle
209049
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.01.2025 → 11.01.2035

    Publié dans Swissreg le 02.12.2024

  2. 31 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  3. 23 févr. 2010

    Fusionné

    Titulaire
    Les Frères Dubois, le Petit Versailles, 1096 Cully → Les Frères Dubois SA, Le Petit Versailles, 1096 Cully

    Publié dans Swissreg le 23.02.2010

  4. 20 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  5. 14 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 14.08.1985

Parties

Titulaire

Les Frères Dubois SA

Le Petit Versailles, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.