ROUSSARD
Marque suisse · 339525 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339525
- Numéro de demande
- 02934/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 mars 1985
- Enregistrée
- 8 juil. 1985
- Publiée
- 14 août 1985
- Protégée jusqu’au
- 12 mars 2035
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 01.05.1985
- Renouvelle
- 208934
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2035
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 18 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Caves de la Côte), 1111 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 4 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005
- 21 mars 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 14 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 14.08.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.