POSCODAM

Marque suisse · 339558 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339558
Numéro de demande
03191/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mai 1985
Enregistrée
8 juil. 1985
Publiée
15 août 1985
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Programme enthaltende Datenträger in Form von Disketten, Magnetplatten und ähnlichen Speichermedien; Druckerzeugnisse mit Programmbeschreibungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 5 avr. 1989

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1989

  3. 24 août 1987

    Transféré

    Titulaire
    BBC Aktiengesellschaft, Brown, Boveri & Cie, Haselstrasse 16, 5401 Baden → BBC Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 194 du 24.08.1987

  4. 15 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 15.08.1985

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

Haselstrasse 16, 5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.