BALANCES
Marque suisse · 339622 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339622
- Numéro de demande
- 06105/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BALANCES ((tête de cheval avec balance)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- BALANCES ((tête de cheval avec balance))
- Déposée
- 8 nov. 1984
- Enregistrée
- 9 juil. 1985
- Publiée
- 17 août 1985
- Radiée
- 13 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Produits agricoles et horticoles
Préparations pour blanchir les écuries, préparations pour lessiver, savons, parfumerie, cosmétiques; produits vétérinaires et hygiéniques; véhicules pour transporter les chevaux (vans tractés ou automoteurs); métaux précieux et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses; journaux, périodiques, livres; cartes à jouer; cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, à savoir sacs, sacoches, malles et valises, fouets, harnais, sellerie; vêtements y compris les bottes et les souliers; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports; substances alimentaires pour les animaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 16 déc. 1985
Transféré
- Titulaire
- Paul Veillas, Domaine de Saint Aubin, Saint Aubin, France, Nathalie Macherel, chemin des Espersiers, 1801 Les Monts-de-Corsier → Nathalie Macherel, chemin des Espersiers, 1801 Les Monts-de-Corsier
Publié dans la FOSC No 293 du 16.12.1985
- 17 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 17.08.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.