Marque figurative

Marque suisse · 339623 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339623
Numéro de demande
06233/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
28 févr. 1985
Enregistrée
9 juil. 1985
Publiée
17 août 1985
Radiée
3 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Véhicules · Matériaux de construction non métalliques

Caravanes, remorques, étals de marché remorquables, hangars, halles, serres, notamment pliables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  2. 17 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 17.08.1985

Parties

Titulaire

Charles Germano

1004 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.