Marque figurative

Marque suisse · 339856 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339856
Numéro de demande
03076/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4342)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4342))
Déposée
6 févr. 1985
Enregistrée
24 juil. 1985
Publiée
26 août 1985
Radiée
12 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  2. 26 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 197 du 26.08.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.