Marque figurative

Marque suisse · 339868 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339868
Numéro de demande
03264/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 mai 1985
Enregistrée
24 juil. 1985
Publiée
26 août 1985
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Parfümerien, Seifen, Haarwässer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 22 nov. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Sicos AG, Dorfstrasse 16, 6340 Baar → Richard Tobler, Speerstrasse 7, 8716 Schmerikon

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.1989

  3. 26 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 197 du 26.08.1985

Parties

Titulaire

Richard Tobler

8716 Schmerikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.