Marque figurative
Marque suisse · 339885 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339885
- Numéro de demande
- 03534/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 mars 1985
- Enregistrée
- 24 juil. 1985
- Publiée
- 28 août 1985
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.06.1985Dépôt de la marque renouvelée: 05.06.1985Deposito del marchio prorogato: 05.06.1985
- Renouvelle
- 212459
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.01.17, 24.01.18, 24.01.19, 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Liqueur et élixir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.03.2025 → 21.03.2035
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 25 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 14 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 28 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 28.08.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.