Marque figurative

Marque suisse · 339895 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339895
Numéro de demande
03689/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 4366)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 4366))
Déposée
16 janv. 1985
Enregistrée
24 juil. 1985
Publiée
28 août 1985
Radiée
22 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ouvrages de bijouterie et de joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005

  2. 28 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 28.08.1985

Parties

Titulaire

Anne Chervet

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.