Marque figurative
Marque suisse · 339906 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339906
- Numéro de demande
- 03707/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 1985
- Enregistrée
- 24 juil. 1985
- Publiée
- 28 août 1985
- Radiée
- 14 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Les caractères chinois signifient, selon déclaration de la déposante, "FRACASSER".
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.15.21, 24.17.01, 24.17.04, 27.05.01, 27.05.22, 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et autres instruments d'horlogerie et instruments chronométriques; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 8 avr. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., Route des Acacias 6, 1227 Les Acacias - Genève → Solvil et Titus S.A., 38, Chemin du Grand-Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 15 août 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex → Solvil et Titus S.A., Route des Acacias 6, 1227 Les Acacias - Genève
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 8 sept. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 4, rue Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
- 28 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 28.08.1985
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.